Conditions générales de vente
Le recours à la prestation de cours de batterie par François Lescoutte (sous la marque de drummer.fr) auto-entrepreneur, 3 rue Gleize Bielhe, 65460 Bours – Courriel : contact@drummer.fr – Siret :498 443 639 00022 – entraîne sans réserve l’application des clauses suivantes :
Chapitre 1 : conditions des formules de cours.
1 – Les formules de cours :
Drummer.fr propose plusieurs tarifs de cours, payable d’avance :
- L’achat groupé de cours par lot de 5 à 10 cours ou plus, représenté par un nombre de coupons égal aux nombres d’heure achetés .
- L’heure de cours à la demande.
- L’heure d’essai gratuite valable uniquement pour les nouveaux élèves débutants.
2 – Réglements :
Le paiement des achats groupés se fait en une seule fois ; exceptionnellement ils pourront se faire en plusieurs fois sans frais en fonction de la législation en cours. Tout impayé fait l’objet d’une suspension immédiate des cours et d’une procédure de recouvrement.
Le paiement de l’heure de cours à la demande se fait au début de la prestation. Elle ne donne pas lieu à une heure d’essai gratuite.
3 – Les moyens de paiements acceptés sont : les chèques, les espèces, les chèques vacances.
Chapitre 2 : Aspects généraux contractuels.
1 – Le souscripteur désigne l’élève s’il est majeur ou son représentant légal s’il est mineur
2 – Le souscripteur doit remettre le coupon au début de l’heure de cours. Chaque coupon correspond à une heure de cours. Lorsque le souscripteur n’a plus de coupon, il suffit de faire une demande pour son renouvellement.
3 – La date de la prochaine heure de cours est prise contractuellement entre les deux parties à la fin de chaque cours.
4 – Tout cours non annulé 48 heures avant est dû.
5 – Les coupons ne sont pas remboursés si l’élève décide de ne plus suivre les cours avant épuisement des coupons. Ils ne peuvent pas être cédés à une autre partie sans mon accord.